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Marques déposées par la société étrangère ALLIS CHALMERS CORPORATION
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ACESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACESS
ALLIS CHALMERS CORPORATION, Société de Droit Américain, 1126, South 70th Street, WEST ALLIS, Wisconsin (U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1238829
Date de dépôt :
17/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1993

Présentation de la marque ACESS

Déposée le 17 juin 1983 par la société étrangère ALLIS CHALMERS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ALLIS CHALMERS CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque ACESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACESS est expirée depuis le 17 juin 1993.

ALLIS CHALMERS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AC , LUBRIFLO , LOW HEAD , GRATE KILN , AUTOCONE , RIPL FLO , ENERCON , PIC A PUMP , HYDROCONE , ALLIS CHALMERS


ALLIS CHALMERS CORPORATION, Société de Droit Américain, 1126, South 70th Street, WEST ALLIS, Wisconsin (U.S.A.) - États-Unis


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Matériels et appareils de broyage et pulvérisation notamment broyeurs, chargeurs, tamis, meules, convoyeurs trémies et analogues.